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Bellefontaine
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Réunion du conseil municipal du 20 juin 2014

Restauration scolaire : renouvellement convention de la cantine. Prix des repas : 5.80 TTC (idem 2013)

SMIC 88 : contribution 2014 : 469.20 €

Associations des Maires ruraux : adhésion 2014 : 105.00 €. Président : Michel Fournier de "Les Voivres"

SIVOM Remiremont : Transport scolaire collège pour 5 enfants : 1 679.25 €

ONF : Contribution à l'hectare : 1 027.02 soit 2.00 € l'hectare

France Bois Forêt : Contribution C.V.O : 274.00 €

Bois : Menus Produits Forestiers : minimum : 5.00 € le stère - maximum : 11.00 € le stère (idem 2013)

Renouvellement des chasses :

     • Lot N° 1 : La Haleuche - La Petite Draille (Roger Vuillemin) : 1 020.00 €

     • Lot N° 3 : Clairesse - La Vierge des Voyageurs - La Trottelée (Bernard Pierson) 2 042.12 €

     • Lot N° 4 : Rochentreux (Benoit Aubry) : 5 300.00 €

     • Lot N° 5 : La Pierrache - Znieff (Bernard Pierson) : 110.10 €

Vente des coupes de bois :

     • Vosgibois : 7 776.00 € pour 280 m3 (Hêtre)

     • SMPF Gérardmer : 9 268.00 € pour 216 m3 (Résineux)

♦ Monsieur CREUSOT André-Michel (garde pêche) désire contrôler "Le site de la Pierrache" et propose de faire respecter l'environnement.

Commissions communales des Impôts Directs :

     • Titulaires : Babel Yvan - Brenière Jean-Paul - Duchêne Maurice - Jeanpierre Pascal - Thouvenot Claude - Vial René

     • Suppléants : Calein Anne-Marie - Couval Jean-Marie - Didierlaurent Josiane - Lejeune Marie-Odile - Vançon - Bernard - Vertu Pierre

Délégation au Maire en Matière de Marchés Publics : Changement de texte voté à l'unanimité

Taux de l'indemnité de Logement des Institeurs : 2 922.01 € (Mr Percin)

Participation financière pour les élèves du 1er degré : 7 680.00 € pour transporter les élèves du primaires et de la maternelle : 160.00 € par enfant.

♦ Devis de Mr Didierlaurent Ghislain pour 3 bancs pour le site de La Pierrache 673.34 €

♦ Mr Burgun et Melle Bluntzer : nécessité d'une enquête publique pour déclasser et céder le chemin rural N° 77

Écoles :

     • Subvention timbres : 150.00 € (pour éviter la vente des enfants)

     • Subvention piscine : 300.00 €

♦ Les Fous-Volants demande une subvention exceptionnelle de 200.00 € : accordée à l'unanimité

ONAC : demande de subvention : 50.00 €

Info : A.S.A.C Rallye Vosgien : 19.20.21 septembre

♦ Une demande de subvention pour travaux voirie a été demandée au Conseil général : Pas encore accordée

Délibération pour signature de convention entre la commune de Bellefontaine et Mr Raepset et Mr Py pour travaux de renforcement de réseaux ERDF pour alimentation de deux maisons : 2 870.00 € dont 50 % à la charges des propriétaires.

Info : Devis Thieulin pour le ballon de la Station : 6 656.00 € TTC