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Réunion du conseil municipal du 22 septembre 2014

V.A.U : Voté à l'Unanimité

Déneigement campagne 2014/2015 : taux horaire fixé à 54.96 € (+4.5 %)

Tarif de l'eau :

1ère tranche : 0.90 € - 2ème tranche :  0.45 €  -  pas d'augmentation (V.A.U)

Droit de branchement : 44.00 € - Droit de branchement parc : 22.00 €  -  pas d'augmentation (V.A.U)

Redevance Assainissement année 2014 :  0.26 €  -  pas d'augmentation (V.A.U)

Subvention nouveau-né : 30.00 €  -  inchangée (V.A.U)

Indemnité au régisseur de la cantine : 114.69 €  -  inchangée (V.A.U)

Tarif horaire de la garderie : 2.20 €   -  inchangé (V.A.U)

CAUE (Cabinet d'Architecte Urbanisme et Environnement) : 80.70 € (V.A.U)

Communes forestières : cotisation 2014 : 305.00 €  -  basée sur les ventes de l'année précédente. (V.A.U)

Association du Pays de la Vôge : 597.80 € (participation au portage des repas) (V.A.U)

DDT : Taxe d'aménagement : exonération sur du bâti comme abri de jardin (V.A.U)

Demande de remboursement : 80.00 €  -  de la vignette scolaire de la part de Thierry Vertu pour son fils scolarisé au collège à Epinal. (V.A.U)

École : vote pour les horaires du mercredi matin : 8 h 45 / 11 h 45 (V.A.U)

Gym à Plombières les Bains pour les scolaires :

34 élèves X 2 h 00 / semaine X 43.00 € = 2 914.00 € (V.A.U)                                             

Demande de subvention du collège Plombières / Le Vald'Ajol : 400.00 € voté 12 pour                                                                                                                                           3 absentions

Devis d'un ballon réservoir pour la station de pompage : 3 674.40 € (Établissement Charlotte) (V.A.U)

DDFIP des Vosges (Direction Départementale des Finances Publiques) : Roger Vuillemin a été nommé à la commission communale des impôts directs comme suppléant. (V.A.U)

Commune de Raon aux Bois : 195.16 € pour la participation aux charges de fonctionnement d'un élève. (V.A.U)

♦ Subventions versées aux associations

Association française contre la myopathie 200.00 €
Association de tir de Plombières les Bains 150.00 €
Association du club informatique "takamatik.info" 350.00 €
Association timbre antituberculeux 30.00 €
Comité des fêtes 550.00 €
Club aéromodélisme 350.00 €
Associations des eaux du village 100.00 €
ADMR (secteur de Bellefontaine) 700.00 €
ADAPEI 100.00 €
Chorale "Bellimusic" 450.00 €
Comité foire à la pintade 500.00 €
Amicale des pompiers de Bellefontaine - Plombières les Bains 500.00 €
Comité de jumelage 350.00 €
École de musique 500.00 €